La solution
Fondation DIFC en tant qu'organe de gouvernance suprême avec conseil de famille et membre indépendant.
Sous-fiducies discrétionnaires par branche avec cascades, lettres de souhaits et surveillance du protecteur.
Participations multi-juridictionnelles : SPV des Émirats arabes unis pour les actifs régionaux ; SPV suisses/britanniques pour les actions ; SPV IP dédié.
Classes de capital (A — Contrôle ; B — Économique ; C — Lié à la performance) avec mécanisme de veto.
IPS codifié : catégories de risque, bandes de rééquilibrage, rythme de retrait.
Cadence de gouvernance trimestrielle : revues de la valeur liquidative, tests de résistance, échelle de liquidité, data room sécurisée.
Hygiène réglementaire et fiscale réalisée : ESR, CRS/FATCA, rafraîchissement KYC, certificats fiscaux suisses/britanniques.
01 - CLIENT SUCCESS STORY
Structuration multi-générationnelle d’un patrimoine familial à huit chiffres
Objectifs
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Préserver et organiser stratégiquement un capital à huit chiffres sur trois générations, réparti entre plusieurs juridictions de résidence.
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Réduire les inefficiences structurelles tout en maintenant le contrôle, les distributions et la mobilité.
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Segmenter les actifs (liquidité, dotation, actifs entrepreneuriaux) selon des règles codifiées de réallocation et de distribution.
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Encadrer la confidentialité des participations opérationnelles et des actifs sensibles (propriété intellectuelle), et gérer le risque de créanciers conformément aux cadres juridiques applicables.
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Institutionnaliser la gouvernance et démontrer la bancabilité (KYC/AML, UBO, CRS/FATCA).
Solutions
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Mise en place d’une fondation comme véhicule de gouvernance central, soutenue par un conseil de famille et un dispositif de supervision indépendante.
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Création de sous-trusts discrétionnaires par branche familiale, avec mécanismes de distribution définis, lettres de souhaits et supervision par un protecteur.
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Structuration d’une architecture de détention multi-juridictionnelle, avec des véhicules dédiés alignés par classe d’actifs et exigences réglementaires.
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Segmentation du capital en différentes classes (Contrôle, Économique, Performance), assorties de droits de gouvernance et de veto clairement définis.
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Élaboration d’une Investment Policy Statement (IPS) formalisée, intégrant allocation du risque, paramètres de rééquilibrage et discipline de gestion des drawdowns.
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Mise en place d’une gouvernance structurée incluant revues périodiques de la valeur nette (NAV), stress tests, gestion de la liquidité et infrastructure de reporting sécurisée.
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Alignement complet sur les exigences réglementaires et fiscales, incluant standards de reporting, cadres de conformité et coordination inter-juridictionnelle.
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Coordination de l’exécution de bout en bout avec des partenaires financiers, juridiques et corporate dûment agréés.
Résultats
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Déploiement complet en 16 semaines ; mise en place de relations bancaires de premier rang dans plusieurs juridictions clés, sous réserve des processus d’onboarding et de la discrétion des contreparties.
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Réduction des inefficiences structurelles d’environ 30–35 % sur une base pro forma, tout en préservant intégralement le contrôle du fondateur.
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Formalisation de la gouvernance familiale, avec adoption d’une charte et mise en place d’un cadre d’arbitrage.
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Respect discipliné de l’Investment Policy Statement, avec un alignement du portefeuille supérieur à 90 % sur 12 mois et une extension de l’horizon de liquidité à environ 18 mois.
Toute exécution et mise en œuvre sont effectuées exclusivement par l’intermédiaire d’institutions financières, de trustees et de contreparties régulées dûment agréées dans leurs juridictions respectives.