top of page
8T Case 1_edited.png

02 - CLIENT SUCCESS STORY

Structuration successorale stratégique via des cadres assurantiels et fiduciaires régulés — capital familial à neuf chiffres

Objectifs

  • Préserver et structurer un capital familial significatif en environnement transfrontalier, réparti sur plusieurs juridictions. 
     

  • Maîtriser l’exposition aux régimes successoraux et à la fiscalité latente via un alignement coordonné des cadres juridiques et juridictionnels. 
     

  • Faciliter la transmission intergénérationnelle à travers des mécanismes structurés de désignation des bénéficiaires intégrés dans des solutions assurantielles, dans le respect des contraintes légales applicables. 
     

  • Maintenir la flexibilité des bénéficiaires et des structures de contrôle sans nécessiter de réingénierie structurelle.

Solutions

  1. Mise en place d’une architecture combinant trust et solutions assurantielles au sein d’une juridiction reconnue, visant à centraliser propriété, gouvernance et contrôle. 
     

  2. Alignement des structures assurantielles avec des contreparties institutionnelles, assurant cohérence réglementaire et compatibilité transfrontalière. 
     

  3. Intégration de mécanismes structurés de désignation des bénéficiaires, permettant une transmission maîtrisée conforme aux cadres juridiques applicables. 
     

  4. Intégration de dispositifs de distribution, de protection et de flexibilité au sein de l’architecture globale, préservant l’adaptabilité sans compromettre l’intégrité. 
     

  5. Mise en place d’une couche de liquidité au sein de la structure afin d’anticiper les coûts de transmission et d’éviter toute cession forcée d’actifs. 
     

  6. Coordination continue avec les trustees et partenaires institutionnels afin d’assurer gouvernance, suivi et continuité structurelle. 
     

  7. Exécution coordonnée exclusivement avec des contreparties financières, juridiques et fiduciaires dûment agréées.

Résultats

  • Transmission structurée et maîtrisée des bénéfices, alignée avec les cadres juridiques et juridictionnels applicables. 
     

  • Accumulation de capital optimisée au sein des structures assurantielles, en cohérence avec les environnements réglementaires et conventionnels. 
     

  • Renforcement de la protection via l’intégration des solutions assurantielles au sein de l’architecture globale. 
     

  • Préservation de la flexibilité dans la désignation des bénéficiaires et l’adaptabilité à long terme des structures.
     

  • Mise en place d’un cadre de structuration, de documentation et de gouvernance de niveau institutionnel​
     

Toute exécution et mise en œuvre sont effectuées exclusivement par l’intermédiaire d’institutions financières, de trustees et de contreparties régulées dûment agréées dans leurs juridictions respectives.

bottom of page